Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) L.E.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.E.A domicilié(e) 14, avenue de Mulhouse - B.P. 83, - 17004 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A. - INSTITUT VITAL - France.
La marque NATEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.E.A. SA - 14, avenue de Mulhouse - B.P. 83, - 17004 - LA ROCHELLE Cedex 1 - France
L.E.A. - INSTITUT VITAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Inscription le 3 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294766 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259926 - Publication au BOPI 1998-08-10
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits d'hygiène, savons, cosmétiques à base d'huiles essentielles, huiles essentielles, parfumerie, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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