Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L. DUSSAUGE & Cie S.A.
SODIGRAL

Numéro de dépôt :
1116439
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) L. DUSSAUGE & Cie et SODIGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) L. DUSSAUGE & Cie domicilié(e) 1, avenue de la Houille Blanche, 73001 CHAMBERRY, - France et SODIGRAL domicilié(e) (RNM NO 40499) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116439.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 1989.

L. DUSSAUGE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LUDO


L. DUSSAUGE & Cie S.A. - 1, avenue de la Houille Blanche, 73001 CHAMBERRY, - France

SODIGRAL - (RNM NO 40499) - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces et tous produits alimentaires surgelés, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.