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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.DESTOUCHES
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SOLUTIONS COMPOSITES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTIONS COMPOSITES
L.DESTOUCHES, SARL

Numéro de dépôt :
4267443
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
SOLUTIONS COMPOSITES de L.DESTOUCHES

Présentation de la marque SOLUTIONS COMPOSITES

Déposée le 25 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.DESTOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOLUTIONS COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.DESTOUCHES domicilié(e) ZI les Gaudières, 2 RUE du plateau - 37390 - METTRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 458 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESTOUCHES Laurent domicilié(e) ZI les Gaudières, 2 RUE du plateau - 37390 - METTRAY - France.

La marque SOLUTIONS COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS COMPOSITES arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

L.DESTOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL COMPOSITE , VIA composites , F4 , AZTEC , KOLO KONIC KUBIC , COMPOSITES POLES


L.DESTOUCHES, SARL - ZI les Gaudières, 2 RUE du plateau - 37390 - METTRAY - France - SIREN 421458316


M. DESTOUCHES Laurent - ZI les Gaudières, 2 RUE du plateau - 37390 - METTRAY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Matériaux de construction non métalliques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.