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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L. Destouches
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COMPOSITES POLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSITES POLES
L. Destouches Eurl

Numéro de dépôt :
3596863
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
COMPOSITES POLES de L. Destouches

Présentation de la marque COMPOSITES POLES

Déposée le 4 septembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L. Destouches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSITES POLES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L. Destouches domicilié(e) 2 rue du Plateau, Z.I. Les Gaudières,37390 METTRAY - 37390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. Destouches domicilié(e) 2 rue du Plateau, Z.I. Les Gaudières,37390 METTRAY - 37390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITES POLES est expirée depuis le 4 septembre 2018.

L. Destouches a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL COMPOSITE , VIA composites , F4 , AZTEC , SOLUTIONS COMPOSITES , KOLO KONIC KUBIC


L. Destouches Eurl - 2 rue du Plateau, Z.I. Les Gaudières,37390 METTRAY - 37390 - France


L. Destouches - 2 rue du Plateau, Z.I. Les Gaudières,37390 METTRAY - 37390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.