Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOS ITE
L. Destouches eurl, eurl, Laurent Destouches

Numéro de dépôt :
3935182
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
COMPOS ITE de L. Destouches eurl

Présentation de la marque COMPOS ITE

Déposée le 18 juillet 2012 par la société L. Destouches eurl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMPOS ITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société L. Destouches eurl domicilié(e) Z.I. Les Gaudières, 2 rue du Plateau - 37390 - METTRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 458 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L. Destouches, eurl domicilié(e) Z.I. Les Gaudières, 2 rue du Plateau - 37390 - METTRAY - France.

La marque COMPOS ITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOS ITE est expirée depuis le 18 juillet 2022.


L. Destouches eurl, eurl, Laurent Destouches - Z.I. Les Gaudières, 2 rue du Plateau - 37390 - METTRAY - France - SIREN 421458316


L. Destouches, eurl - Z.I. Les Gaudières, 2 rue du Plateau - 37390 - METTRAY - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Isolation par l'extérieur.