Marque renouvelée - Marque en vigueur

papeterie graphique
L DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3611359
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
papeterie graphique de L DESIGN

Présentation de la marque papeterie graphique

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « papeterie graphique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L DESIGN domicilié(e) 3C rue de Paris - 35511 - CESSON SEVIGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORNER Avocat, Mme FORNER Julie domicilié(e) 4 Rue de l'Hôtel de ville - 44000 - NANTES - France.

La marque papeterie graphique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque papeterie graphique arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

L DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION DE PRET A OTER , collection de Prêt à noter


L DESIGN, SARL - 3C rue de Paris - 35511 - CESSON SEVIGNE Cedex - France - SIREN 442822193


FORNER Avocat, Mme FORNER Julie - 4 Rue de l'Hôtel de ville - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2688010 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.