Marque renouvelée - Marque en vigueur

collection de Prêt à noter
L DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3597331
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/09/2028
collection de Prêt à noter de L DESIGN

Présentation de la marque collection de Prêt à noter

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « collection de Prêt à noter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L DESIGN domicilié(e) 3 rue de Paris - 35511 - CESSON SEVIGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORNER Avocat, Mme FORNER Julie domicilié(e) 4 rue de l'Hôtel de ville - 44000 - NANTES - France.

La marque collection de Prêt à noter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque collection de Prêt à noter arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

L DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : papeterie graphique , COLLECTION DE PRET A OTER


L DESIGN, SARL - 3 rue de Paris - 35511 - CESSON SEVIGNE Cedex - France - SIREN 442822193


FORNER Avocat, Mme FORNER Julie - 4 rue de l'Hôtel de ville - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2688009 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.