Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. DE SALIGNAC Cie
/
SANSAC S C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSAC S C
L. DE SALIGNAC Cie société anonyme

Numéro de dépôt :
1575273
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000
SANSAC S C de L. DE SALIGNAC Cie

Présentation de la marque SANSAC S C

Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) L. DE SALIGNAC Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANSAC S C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. DE SALIGNAC Cie domicilié(e) 2 Place du Chateau, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque SANSAC S C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSAC S C est expirée depuis le 13 février 2000.

L. DE SALIGNAC Cie a également déposé les autres marques suivantes : HENRY ROY & CO , G. MARTINEAU & Co , MARTINEAU , FRAPPIER , GEORGE V , CLAUDON & Cie , L DE SALIGNAC NAPOLEON , , SALIGNAC , CARAT


L. DE SALIGNAC Cie société anonyme - 2 Place du Chateau, 16200 JARNAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Cognacs