Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALIGNAC
L. DE SALIGNAC & CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1595598
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2030

Présentation de la marque SALIGNAC

Déposée le 26 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. DE SALIGNAC & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. DE SALIGNAC & CIE domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - Jarnac - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SALIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SALIGNAC arrivera à expiration en date du 26 mars 2030.

L. DE SALIGNAC & CIE a également déposé les autres marques suivantes : HENRY ROY & CO , G. MARTINEAU & Co , MARTINEAU , FRAPPIER , GEORGE V , CLAUDON & Cie , L DE SALIGNAC NAPOLEON , , SALIGNAC , CARAT


L. DE SALIGNAC & CIE, Société par actions simplifiée - 2 Place du Château - 16200 - Jarnac - France - SIREN 905620340


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159711 - Publication au BOPI 1999-12-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434424 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735867 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins autres que les VQPRD, VMQ, VMQPRD, et vins de pays)