Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. de SALIGNAC & Cie
/
L DE SALIGNAC NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L DE SALIGNAC NAPOLEON
L. de SALIGNAC & Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1486983
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1998
L DE SALIGNAC NAPOLEON de L. de SALIGNAC & Cie

Présentation de la marque L DE SALIGNAC NAPOLEON

Déposée le 6 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) L. de SALIGNAC & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L DE SALIGNAC NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. de SALIGNAC & Cie domicilié(e) 2, place du Château, JARNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L DE SALIGNAC NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L DE SALIGNAC NAPOLEON est expirée depuis le 6 septembre 1998.

L. de SALIGNAC & Cie a également déposé les autres marques suivantes : HENRY ROY & CO , G. MARTINEAU & Co , MARTINEAU , FRAPPIER , GEORGE V , CLAUDON & Cie , , SALIGNAC , CARAT , J. LEMAIN


L. de SALIGNAC & Cie, société anonyme - 2, place du Château, JARNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Cognac.