Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAPPIER
L. de SALIGNAC Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1519753
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1999
FRAPPIER de L. de SALIGNAC   Cie

Présentation de la marque FRAPPIER

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) L. de SALIGNAC Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAPPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. de SALIGNAC Cie domicilié(e) 2, place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FRAPPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAPPIER est expirée depuis le 17 mars 1999.

L. de SALIGNAC Cie a également déposé les autres marques suivantes : HENRY ROY & CO , G. MARTINEAU & Co , MARTINEAU , GEORGE V , CLAUDON & Cie , L DE SALIGNAC NAPOLEON , , SALIGNAC , CARAT , J. LEMAIN


L. de SALIGNAC Cie, société anonyme - 2, place du Château, 16200 JARNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Cognac