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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. DE SALIGNAC & CIE
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FRAPPIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAPPIER
L. DE SALIGNAC & CIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1341434
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2016

Présentation de la marque FRAPPIER

Déposée le 5 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L. DE SALIGNAC & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAPPIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L. DE SALIGNAC & CIE domicilié(e) 2, Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2307200) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2307200) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAPPIER est expirée depuis le 5 février 2016.

L. DE SALIGNAC & CIE a également déposé les autres marques suivantes : HENRY ROY & CO , G. MARTINEAU & Co , MARTINEAU , FRAPPIER , GEORGE V , CLAUDON & Cie , L DE SALIGNAC NAPOLEON , , SALIGNAC , CARAT


L. DE SALIGNAC & CIE Société par actions simplifiée - 2, Place du Château,16200 JARNAC (dossier no 2307200) - 16200 - France - SIREN 905620340


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2307200) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307200 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation n°2062801 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433313 - Publication au BOPI 2006-05-09

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197152 - Publication au BOPI 1996-02-01

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.