COGNAC ROY LE ROY DES COGNACS
Présentation de la marque COGNAC ROY LE ROY DES COGNACS
Déposée le 18 août 1993 par la société L. DE SALIGNAC & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGNAC ROY LE ROY DES COGNACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COGNAC ROY LE ROY DES COGNACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC ROY LE ROY DES COGNACS est expirée depuis le 18 août 2003.
L. DE SALIGNAC & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39