Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLESIMES-GOURMET
L DE L, SCS

Numéro de dépôt :
4246457
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
MILLESIMES-GOURMET de L DE L

Présentation de la marque MILLESIMES-GOURMET

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la société L DE L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLESIMES-GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société L DE L domicilié(e) 31 RUE LAFAURIE de MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 804 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L DE L, Mme. SYLVIE EYQUEM domicilié(e) 31 RUE LAFAURIE de MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MILLESIMES-GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIMES-GOURMET arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

L DE L a également déposé les autres marques suivantes : Les raisins de la rivière


L DE L, SCS - 31 RUE LAFAURIE de MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 421804139


L DE L, Mme. SYLVIE EYQUEM - 31 RUE LAFAURIE de MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.