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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.D. VINS
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DUC DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE FRANCE
L.D. VINS SA

Numéro de dépôt :
94526655
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque DUC DE FRANCE

Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) L.D. VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D. VINS domicilié(e) 23, Parvis des Chartrons, 33074 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 151 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.D. VINS S.A. La Cité Mondiale du Vin - France.

La marque DUC DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE FRANCE est expirée depuis le 23 juin 2004.

L.D. VINS a également déposé les autres marques suivantes : ROC DU MAYNE , FIEF DE FRANCE , L'ERMITAGE DU MARQUIS , LE SCEAU DU MARQUIS , CHEVALIERS DES TOURS , GENTLEMAN BORDEAUX , LES FIEFS DE LA COMTESSE , L'INAVOUABLE , GENTLEMAN , ROC DUMAYNE APPELLATION PAUILLAC CONTROLEE


L.D. VINS SA - 23, Parvis des Chartrons, 33074 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 389151432


L.D. VINS S.A. La Cité Mondiale du Vin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Boissons alcooliques Bières Eau minérale Jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.