Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DES TOURS
L.D. VINS S.A.

Numéro de dépôt :
3273865
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
CROIX DES TOURS de L.D. VINS

Présentation de la marque CROIX DES TOURS

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) L.D. VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D. VINS domicilié(e) Z.A. de Brazza, 4 à 8, Quai de Brazza,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.D. VINS S.A. domicilié(e) Z.A. de Brazza, 4 à 8, Quai de Brazza,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

La marque CROIX DES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES TOURS est expirée depuis le 10 février 2014.

L.D. VINS a également déposé les autres marques suivantes : ROC DU MAYNE , FIEF DE FRANCE , L'ERMITAGE DU MARQUIS , DUC DE FRANCE , LE SCEAU DU MARQUIS , CHEVALIERS DES TOURS , GENTLEMAN BORDEAUX , LES FIEFS DE LA COMTESSE , L'INAVOUABLE , GENTLEMAN


L.D. VINS S.A. - Z.A. de Brazza, 4 à 8, Quai de Brazza,33100 BORDEAUX - 33100 - France


L.D. VINS S.A. - Z.A. de Brazza, 4 à 8, Quai de Brazza,33100 BORDEAUX - 33100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.