CROIX DES TOURS
Présentation de la marque CROIX DES TOURS
Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) L.D. VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES TOURS est expirée depuis le 10 février 2014.
L.D. VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13