Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INSTANTS PLAISIR
L.D.C. société anonyme à directoire et conseil de surveillance
LES FINES TRANCHES, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99809183
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque LES INSTANTS PLAISIR

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) L.D.C et LES FINES TRANCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INSTANTS PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) dont le siège social est situé Zone industrielle de Saint Laurent, 72302 SABLE SUR SARTHE - France et LES FINES TRANCHESTODO domicilié(e) dont le siège social est situé Hameau de Saint Didier, RD 592, 38490 LES ABRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT. P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France.

La marque LES INSTANTS PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSTANTS PLAISIR est expirée depuis le 20 août 2009.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , CARTE DE FRANCE EN MAGNETS , LES INVENTIONS EN MAGNETS , POULET ROTISSEUR , LE GAULOIS , CROQ'NUGGETS


L.D.C. société anonyme à directoire et conseil de surveillance - dont le siège social est situé Zone industrielle de Saint Laurent, 72302 SABLE SUR SARTHE - France

LES FINES TRANCHES, société en nom collectif - dont le siège social est situé Hameau de Saint Didier, RD 592, 38490 LES ABRETS - France - SIREN 3


COMEXPORT. P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Meubles, notamment présentoir de produits alimentaires.