Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INSTANTS PLAISIR
L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99803803
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque LES INSTANTS PLAISIR

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) L.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INSTANTS PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) dont le siège social est situé Zone industrielle de Saint Laurent, 72302 SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT. PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France.

La marque LES INSTANTS PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSTANTS PLAISIR est expirée depuis le 16 juillet 2009.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , CARTE DE FRANCE EN MAGNETS , LES INVENTIONS EN MAGNETS , LES INSTANTS PLAISIR , POULET ROTISSEUR , LE GAULOIS


L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - dont le siège social est situé Zone industrielle de Saint Laurent, 72302 SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 576850697


COMEXPORT. PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes ; produits de charcuterie et de salaison, notamment jambons, saucissons, charcuterie pâtissière ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Farines ; préparations composées de céréales et de viande, prêtes à cuire ou à être réchauffées, notamment pizzas ; pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.