Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOUT A COEUR
L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92426122
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2012

Présentation de la marque LE GOUT A COEUR

Déposée le 6 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) L.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOUT A COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE (dossier no 2231266) - 72302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2231266) - 44200 - France.

La marque LE GOUT A COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT A COEUR est expirée depuis le 6 juillet 2012.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , CARTE DE FRANCE EN MAGNETS , LES INVENTIONS EN MAGNETS , LES INSTANTS PLAISIR , POULET ROTISSEUR , LE GAULOIS


L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE (dossier no 2231266) - 72302 - France - SIREN 576850697


COMEXPORT PI - 9, boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2231266) - 44200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163738 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 19 décembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°361783 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 14 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°363141 - Publication au BOPI 2003-01-14

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231266 - Publication au BOPI 2002-11-18

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Poulets; viande de poulets