Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS
L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93479954
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2013

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée le 4 août 1993 par la Société Anonyme (SA) L.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C domicilié(e) Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE (dossier no 2247530) - 72302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2247530) - 44200 - France.

La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 31 juillet 2013.

L.D.C a également déposé les autres marques suivantes : LDC LE GAULOIS , LOULOU , CHIC'N SAUCE , LE GAULOIS FINES FOLIES LE GOUT DE LA LEGERETE , VOLL'KNACK , CARTE DE FRANCE EN MAGNETS , LES INVENTIONS EN MAGNETS , LES INSTANTS PLAISIR , POULET ROTISSEUR , LE GAULOIS


L.D.C., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone industrielle de Saint Laurent,72302 SABLE SUR SARTHE (dossier no 2247530) - 72302 - France - SIREN 576850697


COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2247530) - 44200 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247530 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Viande et découpes de viande, notamment de viande de volaille; poisson; volaille, notamment gallinacés et palmipèdes; lapins; gibier; chevreaux; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces de toutes natures; conserves de toutes natures.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines; préparations prêtes à cuire ou à être réchauffées composées de céréales et de viande, notamment de viande de volaille; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure et poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; épices.Produits agricoles et graines de toute nature, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.