Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP FOG 01
L. CRETIN BILLET ET FILS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1305368
Date de dépôt :
09/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1995

Présentation de la marque STOP FOG 01

Déposée le 9 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) L. CRETIN BILLET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP FOG 01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CRETIN BILLET ET FILS domicilié(e) 12, avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque STOP FOG 01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP FOG 01 est expirée depuis le 9 avril 1995.

L. CRETIN BILLET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ROTARY , HOT DOG


L. CRETIN BILLET ET FILS S.A. Société Anonyme - 12, avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Des lunettes.