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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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TRIOMPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIOMPHE
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1586474
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque TRIOMPHE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIOMPHE est expirée depuis le 12 avril 2000.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt