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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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SUPERSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSEM
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1700722
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque SUPERSEM

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SUPERSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France


SODEMA - France


Inscription le 6 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61651 - Publication au BOPI 1992-03-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt