Déposée le 13 mars 1980 par L. CLAUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SERRAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L. CLAUSE, domicilié(e) Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque SERRAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L. CLAUSE - Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040
Terrines à semis.Graines, plants et tous produits agricoles et horticoles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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