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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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SALSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALSA
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, société anonyme

Numéro de dépôt :
1428363
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1997

Présentation de la marque SALSA

Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALSA est expirée depuis le 25 septembre 1997.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, société anonyme - 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Semences.