ROTARY INTERNATIONAL

L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Présentation de la marque ROTARY INTERNATIONAL

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROTARY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY INTERNATIONAL est expirée depuis le 19 janvier 2000.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR