Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARY INTERNATIONAL
L. CLAUSE

Numéro de dépôt :
1121281
Date de dépôt :
29/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTARY INTERNATIONAL

Déposée le 29 janvier 1980 par L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTARY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. CLAUSE, domicilié(e) société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROTARY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROTARY INTERNATIONAL est expirée depuis le 29 janvier 1990.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR , RAMBO


L. CLAUSE - société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Roses et rosiers.