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Marques déposées par L. CLAUSE
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MILADY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILADY
L. CLAUSE

Numéro de dépôt :
1111720
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MILADY

Déposée le 30 octobre 1979 par L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MILADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. CLAUSE, domicilié(e) Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MILADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR , RAMBO


L. CLAUSE - Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI 1980-020

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.