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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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MARBELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARBELLA
L. CLAUSE, société anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1364065
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque MARBELLA

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARBELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARBELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARBELLA est expirée depuis le 18 juillet 1996.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, société anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Semences, plantes et fleurs naturelles.