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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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MANOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne).

Numéro de dépôt :
1295465
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1995

Présentation de la marque MANOIR

Déposée le 10 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR est expirée depuis le 10 janvier 1995.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Graines.