LA FRAICHEUR

L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Présentation de la marque LA FRAICHEUR

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAICHEUR est expirée depuis le 12 avril 2000.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , RAMBO