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Marques déposées par L. Clause
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IRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRAM
L. Clause

Numéro de dépôt :
953919
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IRAM

Déposée le 29 avril 1976 par L. Clause auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. Clause domicilié(e) (soc. an. pour la Culture des Graines d'Elite), 1, avenue Lucien-Clause, Brétigny-sur-Orge (Essonne). - France.

La marque IRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IRAM est expirée depuis le 29 avril 1986.

L. Clause a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. Clause - (soc. an. pour la Culture des Graines d'Elite), 1, avenue Lucien-Clause, Brétigny-sur-Orge (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Graines, semences et plants.