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Marques déposées par L. CLAUSE
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FLORELITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORELITES
L. CLAUSE

Numéro de dépôt :
1117412
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLORELITES

Déposée le 28 décembre 1978 par L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLORELITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. CLAUSE, domicilié(e) Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

La marque FLORELITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FLORELITES est expirée depuis le 28 décembre 1988.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE - Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels ou artificiels).Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Outils et instruments à main, coutellerie, armes blanches.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.