Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE
L. CLAUSE

Numéro de dépôt :
1117732
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 27 décembre 1979 par L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L. CLAUSE, domicilié(e) Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 27 décembre 1989.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE - Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite, 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - Royaume-Uni


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.