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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
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CONTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINE
L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1539191
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque CONTINE

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CONTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINE est expirée depuis le 13 décembre 1998.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt