Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE
/
CLAUSELAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUSELAN
L. CLAUSE, Société anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1374138
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1996

Présentation de la marque CLAUSELAN

Déposée le 10 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUSELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLAUSELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUSELAN est expirée depuis le 10 octobre 1996.

L. CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : ELIFLOR , CLAUDIA , MILADY , ROTARY INTERNATIONAL , CLAUSELAN , GRAINES D ELITE CLAUSE , DUCHESSE , ELIFLOR , GENESIS , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE, Société anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, à BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.