LA FRAICHEUR

L. CLAUSE Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Présentation de la marque LA FRAICHEUR

Déposée le 16 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA FRAICHEUR est expirée depuis le 16 septembre 1990.

L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite a également déposé les autres marques suivantes : ELIMOTTE , ELIGRAINE , OPALINE , ELICHAMP , ELISEM , AQUARELITE