Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite
/
AQUARELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARELITE
L. CLAUSE Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1205635
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1992

Présentation de la marque AQUARELITE

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUARELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque AQUARELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELITE est expirée depuis le 4 juin 1992.

L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite a également déposé les autres marques suivantes : ELIMOTTE , ELIGRAINE , OPALINE , ELICHAMP , ELISEM , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Aquariums. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.