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Marques déposées par L.C.N.M
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SO SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO SIGNAL
L.C.N.M.

Numéro de dépôt :
4511260
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
SO SIGNAL de L.C.N.M

Présentation de la marque SO SIGNAL

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par L.C.N.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est L.C.N.M. domicilié(e) 15 avenue de la Pelatie - 81150 - MARSSAC sur TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Clara VERMOT domicilié(e) 491 chemin de Palharet - 31450 - Odars - France.

La marque SO SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO SIGNAL arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

L.C.N.M a également déposé les autres marques suivantes : SUD OUEST SIGNALITIQUE , SUD OUEST SIGNALISATION , SUD OUEST INSTALLATION


L.C.N.M. - 15 avenue de la Pelatie - 81150 - MARSSAC sur TARN - France


Madame Clara VERMOT - 491 chemin de Palharet - 31450 - Odars - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Appareils et instruments de signalisation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).