Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE T DE CALANCAY
L.C DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
92433432
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque DE T DE CALANCAY

Déposée le 9 septembre 1992 par L.C DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE T DE CALANCAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est L.C DISTRIBUTION, domicilié(e) 1 rue Thiers, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque DE T DE CALANCAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE T DE CALANCAY est expirée depuis le 9 septembre 2002.

L.C DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : IAK


L.C DISTRIBUTION - 1 rue Thiers, 51100 REIMS - France


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Inscription le 5 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311562 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Vins de provenance française à savoir CHAMPAGNE