L.C.C. - C.I.C.E. COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES
Numéro de dépôt :
1078444
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CICE
Déposée le 7 décembre 1978 par L.C.C. - C.I.C.E. COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L.C.C. - C.I.C.E. COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES domicilié(e) (Société Anonyme) 36 avenue Galliéni 93770 Bagnolet. - France.
La marque CICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CICE est expirée depuis le 7 décembre 1988.
L.C.C. - C.I.C.E. COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LCC , VIMECOP , POSISTANCE , VOLTANCE , ECOMAX , LCC , CERFEUIL
L.C.C. - C.I.C.E. COMPAGNIE EUROPEENNE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES - (Société Anonyme) 36 avenue Galliéni 93770 Bagnolet. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028
Inscription - Transmission de propriété n°10334 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°1222 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles ou synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de liquide, de poudres ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs.Machines et machines-outils;appareils, installations et machines destinées au moulage, à la découpe et au montage de pièces et ensembles mécaniques, électromécaniques ou électroniques;installations et machines destinées à la fabrication des circuits imprimés et des bobinages électriques;moteurs, accouplements, transmissions, variateurs et régulateurs de vitesse (autres que pour véhicules terrestres);pompes, motopompes, turbines, souffleries;groupes motocompresseurs, notamment pour appareils frigorifiques;appareils, organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques pour la commande de cycles de machines ou d'appareils divers.Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électrotechniques, électromagnétiques, électroacoustiques;électroniques, optiques, optoélectroniques;photographiques, cinématographiques;radioélectriques;téléphoniques; scientifiques;de mesure, de télémesure;de calcul;de signalisation, de contrôle, de surveillance, de secours;de commande, de télécommande, de réglage, de régulation ou de programmation, notamment pour cycles de machines du domaine électroménager ainsi que pour appareillages électroniques ou radioélectriques domestiques;d'automation;de commutation;de radio, de télévision;de génération, de détection, d'enregistrement, de reproduction, d'amplification, de transmission, de télétransmission de données, de signaux de sons ou d'images;d'enseignement;composants électriques, électromécaniques et électroniques et notamment inductances, résistances, bobines de self-induction, condensateurs, transducteurs, potentiomètres, bobinages électriques, transformateurs;sélecteurs de programmes de télévision ou de radio;relais, commutateurs, coupe-circuits, interrupteurs, contacteurs;semi-conducteurs, microcircuits électroniques et circuits imprimés;transistors;tubes électroniques et notamment tubes récepteurs de télévision ainsi que leurs composants associés tels que circuits de convergence et bobines de déflection ou de déviation;organes, pièces détachées et sous-ensembles pour ordinateurs;machines parlantes ainsi que leurs organes et pièces détachées;fils et câbles électriques;aimants permanents et électroaimants;transmetteurs d'ordres;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau ainsi que leurs organes et pièces détachées.Constructions et réparations;fabrication et notamment moulage, découpage, assemblage ou montage de pièces, éléments et composants mécaniques, électromécaniques, électroacoustiques ou électroniques.Travaux d'ingénieurs;conseils et consultations professionnelles et techniques, notamment dans le domaine de la fabrication des composants électriques, électromécaniques, électroacoustiques et électroniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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