Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concept contrôle qualité en ligne
L.C. B-A-G, Société par actions simplifiée au capital de 54.600 euros, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon

Numéro de dépôt :
4090192
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/05/2024
Concept contrôle qualité en ligne de L.C. B-A-G

Présentation de la marque Concept contrôle qualité en ligne

Déposée le 13 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.C. B-A-G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Concept contrôle qualité en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.C. B-A-G domicilié(e) 320, avenue Berthelot, Dont le siège social est à LYON 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 433 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Jakubowicz Mallet-Guy & Associés, Me Luc-Marie Augagneur, avocat domicilié(e) 18/20, rue Tronchet - 69006 - LYON - France.

La marque Concept contrôle qualité en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept contrôle qualité en ligne est expirée depuis le 13 mai 2024.

L.C. B-A-G a également déposé les autres marques suivantes : Concept suivi qualité en ligne


L.C. B-A-G, Société par actions simplifiée au capital de 54.600 euros, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon - 320, avenue Berthelot, Dont le siège social est à LYON 69008 - France - SIREN 421433913


SCP Jakubowicz Mallet-Guy & Associés, Me Luc-Marie Augagneur, avocat - 18/20, rue Tronchet - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Matériaux de construction non métalliques constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois de construction ; briques ; ciment ; cloisons non métalliques ; échafaudages non métalliques ; contre-plaqués ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; vitres ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) ; moellons ; murs non métalliques ; parquets ; pierre ; toits non métalliques.

Supervision de travaux de construction de maisons individuelles ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; maçonnerie ; montage d'échafaudages ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installation de portes et fenêtres ; pose de briques ; informations en matière de réparation.

Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Établissement de plans pour la construction ; architecture ; décoration intérieure.