Déposée le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L & C 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Bréviaire Sentimental » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L & C 2 domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 924 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L & C 2, Mme Lalmanach Virginie domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Bréviaire Sentimental a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bréviaire Sentimental arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
L & C 2 a également déposé les autres marques suivantes : ANAGO , ANAGRAFF
L & C 2, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 752924779
L & C 2, Mme Lalmanach Virginie - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des ; appareils et instrument pour l'enseignement ; supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ; et liseuses électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; publications électroniques (téléchargeables) ; ordinateurs tablettes ;
Papier, carton (pour la papeterie ou imprimerie), produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) en papeterie ; matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareils), livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs ; articles, machines pour reliure, photographies, clichés ; caractères d'imprimerie ; sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique ;
Services d'enseignement, d'éducation, de divertissement et de clubs (divertissement) ; édition et publication de textes, de livres, d'illustrations non publicitaires ; édition, publication électronique de livres, de périodiques en ligne ; microédition ; organisation d'expositions ou de jeux à but culturel, éducatif ; services de prêts de journaux, périodiques, magazines, revues et livres.
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