Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEVE JOYEUSE
Numéro de dépôt :
1053222
Date de dépôt :
12/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEVE JOYEUSE
Déposée le 12 juin 1978 par L. BERTRAND & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVE JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEVE JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L. BERTRAND & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°128501 - Publication au BOPI 1979-002