Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTELLI+
L. BERNARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99819546
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque INTELLI+

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) L. BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTELLI+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. BERNARD domicilié(e) Zone Industrielle, 4 rue d'Arsonval - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 040 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque INTELLI+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTELLI+ arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

L. BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LB , LB BERNARD , BERNARD CONTROL EQUIPMENT


L. BERNARD, Société anonyme - Zone Industrielle, 4 rue d'Arsonval - 95500 - GONESSE - France - SIREN 612040147


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Inscription le 8 août 2001 - Gage constitué n°336001 - Publication au BOPI 2001-08-08

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420553 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 23 août 2010 - Changement de dénomination n°530395 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728394 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; carters pour moteur, clapets de machines, dispositifs de commande de moteurs ; moteurs électriques, moteurs hydrauliques (autres que ceux pour véhicules terrestres) ; joints (parties de machines), segments de piston, paliers pour arbres de transmission, pompes (machines), régulateurs de vitesse de machines ou de moteurs, soupapes (parties de machines), vannes (parties de machines). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; tableaux de commande, instruments de mesure et de signalisation. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de distribution et de purification d'eau ou de gaz. Services de constructions et réparations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.