Présentation de la marque BERNARD CONTROL EQUIPMENT
Déposée le 30 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) L BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BERNARD CONTROL EQUIPMENT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L BERNARD domicilié(e) 4, rue d'Arsonval,95500 GONESSE - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 040 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD CONTROL EQUIPMENT est expirée depuis le 30 juin 2018.
L BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LB , INTELLI+ , LB BERNARD
L BERNARD Société anonyme - 4, rue d'Arsonval,95500 GONESSE - 95500 - France - SIREN 612040147
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 23 août 2010 - Changement de dénomination n°530395 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; carters pour moteurs, clapets de machines, dispositifs de commande de moteurs ; moteurs électriques, moteurs hydrauliques (autres que ceux pour véhicules terrestres) ; joints (parties de machines), segments de pistons, paliers pour arbres de transmission, pompes (machines), régulateurs de vitesse de machines ou de moteurs, soupapes (parties de machines), vannes (parties de machines).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; tableaux de commande, instruments de mesure et de signalisation.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de distribution et de purification d'eau ou de gaz.
Services de maintenance et de réparation des machines-outils, des moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), des accouplements (non électriques) et des organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), des instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, des couveuses pour les œufs, des carters pour moteurs, des clapets de machines, des dispositifs de commande de moteurs, des moteurs électriques, des moteurs hydrauliques (autres que ceux pour véhicules terrestres), des joints (parties de machines), des segments de pistons, des paliers pour arbres de transmission, des pompes (machines), des régulateurs de vitesse de machines ou de moteurs, des soupapes (parties de machines), des vannes (parties de machines), des appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des supports d'enregistrement magnétiques, des disques acoustiques, des distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, des caisses enregistreuses, des machines à calculer, de l'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, des extincteurs, des tableaux de commande, des instruments de mesure et de signalisation, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, des installations de distribution et de purification d'eau ou de gaz.
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