Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUGE POMME
Numéro de dépôt :
1497234
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
Présentation de la marque ROUGE POMME
Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) L. BENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUGE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L. BENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 décembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR RAPPORTANT TOTALEMENT L'ENREGISTREMENT n°166472 - Publication au BOPI 1993-12-17