Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L&B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ANSER FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L&B domicilié(e) Lavitarelle - 46210 - Montet et Bouxal - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 993 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl L&B, M. Stéphane LEPRETTRE domicilié(e) Lavitarelle - 46210 - Montet et Bouxal - France.
La marque L ANSER FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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