Déposée le 19 juillet 1979 par L.B. (Plastics) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SHEERPLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L.B. (Plastics) LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Firs Works, Nether Heage, BELPER, DERBY, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque SHEERPLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007
Profilés extrudés en matière plastique, matières plastiques sous forme de films, feuilles, plaques, blocs, baguettes, barres ou tubes;tuyaux flexibles non métalliques et matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction, éléments de construction, cadres de fenêtres et leurs éléments, plinthes, architraves, voussures, parements pour bâtiments, unités de double-vitrerie panneaux pour clôtures et treillis, tous étant non métalliques, pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus.Meubles, éléments entrant dans la fabrication des meubles, tiroirs et pièces entrant dans la fabrication des tiroirs, glissières de tiroirs, tringles à rideaux et fils extensibles pour rideaux, pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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