Déposée le 2 septembre 1991 par L.B. PLASTICS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHEERFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L.B. PLASTICS LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, Firs Works, Nether Heage, Belper DERBY Royaume-Uni (dossier no 2205176) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2205176) - France.
La marque SHEERFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.B. PLASTICS LIMITED - Société de droit britannique, Firs Works, Nether Heage, Belper DERBY Royaume-Uni (dossier no 2205176) - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2205176) - France
Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205176 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Profilés en plastique extrudés, matières plastique sous forme de films, feuilles, plaques, blocs, baguettes, barres, tubes ou profilés faÇonnés. Matériaux de construction, éléments de construction, cadres de fenêtres et cadres de portes, éléments de double vitrage, fenêtres et portes avec doubles vitres, carreaux de fenêtres, portes de verre, parties de tous ces produits
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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